Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Ecole Interne de l'Expertise comptable
CERFRANCE Alliance Centre, Association

Numéro de dépôt :
3973411
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/01/2023
L\'Ecole Interne de l\'Expertise comptable de CERFRANCE Alliance Centre

Présentation de la marque L'Ecole Interne de l'Expertise comptable

Déposée le 9 janvier 2013 par CERFRANCE Alliance Centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Ecole Interne de l'Expertise comptable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est CERFRANCE Alliance Centre, Association domicilié(e) 4 rue Joseph Fourier, Le Jardin d'entreprises - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERFRANCE Alliance Centre, M. FRANCOIS Philippe domicilié(e) 500 rue Léon Foucault - 45140 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France.

La marque L'Ecole Interne de l'Expertise comptable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ecole Interne de l'Expertise comptable est expirée depuis le 9 janvier 2023.

CERFRANCE Alliance Centre a également déposé les autres marques suivantes : AUDEXOR SOCIETE D EXPERTISE COMPTABLE , PROTECTION PJ , Alliance Connect


CERFRANCE Alliance Centre, Association - 4 rue Joseph Fourier, Le Jardin d'entreprises - 28000 - CHARTRES - France


CERFRANCE Alliance Centre, M. FRANCOIS Philippe - 500 rue Léon Foucault - 45140 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Analyse financière ; consultation en matière financière ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques.